La population est informée que le Conseil municipal de Fleurance se réunira le jeudi 30 mai 2024 à 19h en l'Hôtel de ville, salle du Conseil, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
Installation d'un nouveau conseiller municipal
COMMANDE PUBLIQUE
- Convention de contrôle et d'entretien des appareils de défense contre l'incendie avec VEOLIA ;
- Travaux d'effacement des réseaux électriques — Avenue du bataillon de l' armagnac ;
URBANISME
- Convention de servitude avec ENEDIS : parcelle cadastrée BZ 224 sise 23 Boulevard Dannez ;
FONCTION PUBLIQUE
- Règlement de formation applicable aux agents de la Commune et du CCAS ;
- Règlement des astreintes des agents de la Commune ;
- Modification du tableau des effectifs ;
- Modification du RIFSEEP ;
LIBERTE PUBLIQUE ET POUVOIRS DE POLICE
- Convention de partenariat avec la Fondation 30 millions d'amis ;
- Convention de partenariat avec la Ville d'AUCH pour la formation des agents de la Police Municipale ;
FINANCES LOCALES
10) Cout d'un élève - Année 2024/2025 ;
1 1) Comptes de gestion 2023 ; 12) Comptes administratifs 2023 ;
- Affectation des résultats 2023 ;
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) — Tarifs 2025 ;
- Projet Notre école, faisons la ensemble » - Ecole maternelle La Croutz : Convention de financement dans le cadre du Fonds d' Innovation Pédagogique ;
- Création d'une ressourcerie : plan de financement ;
- Subvention municipale à « La Floureto »
ENSEIGNEMENT
- Règlements intérieurs des services périscolaires des écoles maternelles et élémentaire
ENVIRONNEMENT
- Application du régime forestier ;