Le Conseil Municipal de la Commune de CONDOM se réunira en séance publique le 7 mars 2024 à 19 h 30, Salle Pierre De Montesquiou
Séance filmée et diffusée en direct sur le site internet de la Commune
A l'ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
- Installation d'un nouveau conseiller suite à une démission
- Élection d'un représentant au sein de la commission finances, affaires juridiques et sécurité Élection d'un représentant au sein de la commission d'appel d'offres
- Élection d'un représentant au sein de la commission consultative des achats
- Élection d'un représentant au sein de la commission d'appel d'offres dans le cadre de la réhabilitation de la Gendarmerie
- Élection d'un représentant au sein du SIAEP de Condom-Caussens
- Élection d'un représentant au sein du groupement de commande du SIAEP de Condom-Caussens Procès verbaux des conseils municipaux du 6 février 2024
- Communication des décisions prises par délégation du conseil municipal au maire
MARCHÉS PUBLICS
- Signature d'avenants pour le marché de réhabilitation de la Gendarmerie
- Signature d'un avenant dans le cadre du marché de maîtrise d'œuvre de la Halle - marché couvert
- Constitution d'un groupement de commande avec le SIAEP de Condom-Caussens pour l'opération de réfection des rues Dutoya et Bazax
- Constitution d'une commission d'appel d'offres avec le SIAEP de Condom-Caussens pour l'opération de réfection des rues Dutoya et Bazax
DOMAINE ET PATRIMOINE
- Cession d'un chemin rural suite à enquête publique
FINANCES COMMUNALES
- Rapport 2023 sur la politique foncière
- Vote des subventions aux associationspour 2024
- Attribution de la subvention annuelle à la chambre des métiers et de l'artisanat du Gers Information sur la ligne de crédit de trésorerie
- Participation à la scolarité des élèvesdomiciliés hors de Condom et scolarisés en classes maternelle et élémentaire Participation annuelle de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements privés
- !l o'1pte administratif 2023 de la Commune Affectation des résultats 2023 de la Commune Compte de gestion 2023 de la Commune
- État annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux Budget primitif 2024 de la Commune
- Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiements pour le marché de rénovation et de réhabilitation de la Gendarmerie
- Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiements pour les travaux de restauration de l'ancienne Cathédrale
LOTISSEMENT BEAULIEU 7,me TRANCHE
- Compte administratif 2023 du lotissement de Beaulieu - ?ème tranche Affectation des résultats du lotissement de Beaulieu - 7,me tranche Compte de gestion 2023 du lotissement de Beaulieu - 7,me tranche Budget primitif 2024 du lotissement de Beaulieu - ?ème tranche
Questions diverse