Le Conseil municipal de Fleurance se réunira le mercredi 13 mars 2024 à 19 heures en l’Hôtel de ville, salle du Conseil, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
URBANISME
1) Lancement de la procédure de cession d'un chemin rural : portion de la voie communale n°7 sise lieu-dit « D’Engilis » ;
2) Conventionnement avec le STEG et ORANGE dans le cadre des travaux d’effacement du réseau télécom - Avenue du Bataillon de l’Armagnac.
FONCTION PUBLIQUE
3) Adhésion au pôle Bien Vivre au Travail du Centre de Gestion du Gers.
4) Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) et majoration des heures supplémentaires.
5) Revalorisation de la participation communale à la protection sociale complémentaire des agents.
6) Modification du tableau des effectifs.
7) Emplois saisonniers 2024.
8) Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
9) Avenant n°1 au Contrat Bourg-Centre OCCITANIE/MIDI PYRENEES – 2ème génération : 2022/2028.
FINANCES LOCALES
10) Subventions municipales 2024.
11) Taux de fiscalité directe locale 2024.
12) Reprise anticipée des résultats 2023.
13) Budgets primitifs 2024.
14) Vidéo protection – tranche 6 : Plan de financement.
15) Convention de partenariat avec la ville de Lectoure sur les conditions d'utilisation de la piscine municipale, saison 2024.