APPEL
APPROBATION DU PROCES VERBAL
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR
A. AFFAIRES GENERALES
1. RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois – Mise à jour
2. RESSOURCES HUMAINES – Police municipale - Création d’un emploi permanent
3. RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi permanent chef de projet bâtiment
4. RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi permanent de chargé de mission « Développement durable »
5. RESSOURCES HUMAINES – Services techniques - Création emploi permanent agent chargé de la propreté urbaine
6. RESSOURCES HUMAINES – Remboursement des frais de déplacements
7. RESSOURCES HUMAINES – Valorisation/récupération heures supplémentaires
8. RESSOURCES HUMAINES – Mise à disposition de 2 agents de la CCGT - Avenants
9. RESSOURCES HUMAINES – Mise à disposition d’un agent d’animation auprès de la CCGT
10. RESSOURCES HUMAINES – Accueil d’un Service National Universel
11. FINANCES – Clôture du budget annexe EQUIP AERO
12. FINANCES – Subvention aux associations
13. FINANCES – EFFACEMENT DE CREANCES - Annulations de créances suite à des décisions de justice
14. FINANCES – FRANCE COLLECTIVITES INVEST – Mise à disposition gratuite d’un véhicule
B. URBANISME
15. FONCIER – Parcelle communale BM 125 - Cession
16. FONCIER - Régularisation parcelle cadastrée section BH N°1101 – Bd de la Marne
C. SOCIAL
17. OPH DU GERS – Gestion des droits de réservation - Convention
D. ENVIRONNEMENT
18. FORET COMMUNALE – Concession cabane de chasse
19. TRAVAUX ENTRETIEN ELAGAGE RN124 – Convention d’accès
20. PANNEAUX ZONE HUMIDE – Demande de subvention
E. COMMERCE
21. OUVERTURES DOMINICALES 2024 – Entreprises distributrices de véhicules
F. SCOLAIRE
22. CAHIER DE LIASON à l’école Paul Bert – Convention avec le Rectorat
23. CLASSE NUMERIQUE à l’école Paul Bert – Convention avec le Rectorat
G. QUESTIONS DIVERSES