Le conseil municipal est convoqué le 4 décembre à 19h30 à la salle du conseil avec pour ordre du jour
Procès-verbal du conseil municipal du 11 octobre 2023- communication des décisions prises par délégation du conseil municipal au maire
Finance communale: Créance admise en valeur - décision modificative numéro 1 - mise en place d'une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 2 ans - investissements par anticipation - ouverture d'une ligne de crédit de trésorerie - modification et clôture de l'autorisation de programme et crédit de paiement dans le cadre du marché de restauration des allées Charles de Gaulle - demande de subvention au titre de la DETR 2024 pour la construction d'une école de musique - demande de subvention au titre de laDETR 2024 pour les travaux de réhabilitation suite aux intempéries du 21 juin 2023 - mise en épave de véhicule - signature de la convention d'objectifs et de moyens avec les amis de la musique - attribution de subventions aux amis de la musique - vote des tarifs 2024 - renouvellement des conventions d'occupation du domaine public pour les commerçants -
Marché public : convention d'occupation du domaine public pour le restaurant de La Halle, marché couvert - avenant au marché de maîtrise d'œuvre de la gendarmerie - avenant au marché de travaux de la gendarmerie - avenant au marché des travaux de restauration de l'ancienne cathédrale Saint-Pierre -
domaine et patrimoine : session de terrain au quartier de l'infirmerie - convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour l'embellissement des façades - règlement d'embellissement des façades - zone d'accélération de la production d'énergie renouvelable -
Intercommunalité : rapport d'activité 2022 De la communauté de communes de la ténareze - modification des statuts statues du SIAEP - dérogations pour les ouvertures dominicales 2024
Ressources humaines: recrutement d'agent contractuel pour 2024 - versement d'une prime de pouvoir d'achat
Questions diverses