ORDRE DU JOUR
APPEL
APPROBATION DU PROCES VERBAL
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR
A. AFFAIRES GENERALES
1. FINANCES – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
2. FINANCES – Budget principal de la Commune – Admission en non-valeur
3. FINANCES – Budget du service de l’eau – Admission en non-valeur
4. FINANCES – Budget du service de l’assainissement – Admission en non-valeur
5. FINANCES – EFFACEMENT DE CREANCES - Annulations de créances suite à des décisions de justice
6. FINANCES – Budget du service de l’eau – DM n°1
7. INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS LOCAUX - Modifications
8. COMMISSION ENVIRONNEMENT - Membres
9. COMMISSION EDUCATION – Membres
10. RESSOURCES HUMAINES – Création emploi permanent de responsable des affaires culturelles
11. RESSOURCES HUMAINES – Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle - Création
B. URBANISME
12. FONCIER - ZAC PORTERIE BARCELLONE – Demande d’ouverture d’une enquête parcellaire
13. FONCIER – RETROCESSION PARCELLES PRIVEES 29 BD DE LA MARNE
14. FONCIER – Rétrocession lotissement « Le Clos Joli »
15. FONCIER - Avis sur projet agri-photovoltaïque
16. DENOMINATION DE RUE – Rue Claude Barrère
C. TRAVAUX SECURITE
17. SERVICE DE L’EAU – Rapport annuel sur l’exercice 2022
18. SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Rapport annuel sur l’exercice 2022
D. ENVIRONNEMENT
19. ENEDIS – Servitudes Bournesian Pont neuf - Convention
20. ENEDIS – Servitudes JF Bladé Lycée – Convention
E. COMMERCE
21. COMMERCE - Ouvertures dominicales 2024 - Entreprises distributrices de véhicules sur l’Isle- Jourdain
22. COMMERCE - Ouvertures dominicales 2024 - Commerces de détail de produits surgelés
F. CULTURE
23. CARAVAN’A Balade artistique à vélo - Participation
G. QUESTIONS DIVERSES