Réunion du conseil municipal

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL 

Le Conseil Municipal de la Commune de Condom se réunira en séance publique le 11 octobre 2023 à 19 h 30, Salle du Conseil Municipal 

ORDRE DU JOUR 
 

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES  

• Procès-verbal du conseil municipal du & juillet 2023
• Communication des décisions prises par délégation du conseil municipal au Maire

FINANCES COMMUNALES

• Attribution d'une subvention aux Amis de Saint Michel
• Attribution d'une subvention à l'association Vivre à Grazimis
• Attribution d'une subvention à Chemins d'Art en Armagnac D
• Demande de garantie - avenant de réaménagement de prêts au profit du Toit de Gascogne

MARCHÉS PUBLICS  

• Lancement du marché de travaux de l'ancienne Cathédrale — phase 2

DOMAINE ET PATRIMOINE

• Cession partielle d'une parcelle à Porteteny

TOURISME

• Validation du plan de gestion local T6/GR65 — patrimoine mondial de l'UNESCO

VOIRIE  

• Convention de servitude avec ENEDIS

RESSOURCES HUMAINES  

• Suppressions de postes 

Questions diverses