Conseil municipal séance du 29 juin 2023 à 20h45

APPEL

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR 

A. URBANISME .

1. FONCIER – ZAC Porterie Barcellone – Acquisitions foncières – Convention de portage EPF...

2. 8 BOULEVARD CARNOT – Cession temporaire d’usufruit entre l’EPF Occitanie et la Commune 

3. FONCIER - Vente d’un bien immobilier communal 15 rue Saint-Jacques 

4. URBANISME - SERVICE ADS – Convention de Mise à disposition 

B. AFFAIRES GENERALES 

5. FINANCES - COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 

6. FINANCES - COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 

7. FINANCES - COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 

8. FINANCES - COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNEBRES 

9. FINANCES - COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 

10. FINANCES - COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET ANNEXE ZAC PORTERIE BARCELLONE 

11. COMPTES ADMINISTRATIFS - ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE 

12. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 

13. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 

14. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 

15. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNEBRES MUNICIPALES 

16. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 

17. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE ZAC PORTERIE BARCELLONE 

18. FINANCES - AFFECTATION RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2022 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 

19. FINANCES - AFFECTATION RESULTAT D’EXPLOITATION 2022 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 

20. FINANCES - AFFECTATION RESULTAT D’EXPLOITATION 2022 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 

21. FINANCES - AFFECTATION RESULTAT D’EXPLOITATION 2022 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNEBRES .

22. FINANCES - AFFECTATION RESULTAT D’EXPLOITATION 2022 - BUDGET ANNEXE DES PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 

23. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 

24. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 - BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU 

25. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 - BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 

26. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 - BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES.

27. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 

28. FINANCES - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 

29. AMENAGEMENT DE VOIRIE ET SECURISATION CHEMIN D’ENCOCHEBEROT - VC 30 - Plan de financement - Demande de subvention .

30. ADHESION ET COTISATION ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE 

31. FINANCES – BAIL GENDARMERIE – Révision du loyer – Avenant 2 

32. RESSOURCES HUMAINES – Instauration du forfait mobilité durable 

33. RESSOURCES HUMAINES – Mise à disposition d’un agent auprès de l’AFAFAF 

34. RESSOURCES HUMAINES – Mise à disposition d’un agent auprès de la CCGT 

35. RESSOURCES HUMAINES – Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité 

36. RESSOURCES HUMAINES – Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité 

37. RESSOURCES HUMAINES – Recrutement d’agents contractuels de remplacement 

C. SCOLAIRE 

38. REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES 2022/2023 

39. ECOLE PRIVEE LE CLOS FLEURI - Participation Frais de Fonctionnement 2022/2023 

40. COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE CONFECTION, PREPARATION, LIVRAISON REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES ECOLES PUBLIQUES 

41. TRANSPORTS SCOLAIRES – Convention Région Occitanie/Commune 

42. MISE EN PLACE D’UN ENT-école – Convention Région Académique Occitanie/Commune 

43. FABLAB à l’école Paul Bert – Convention avec le Rectorat 

44. UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LE COLLEGE PRIVE – Convention 

D. COMMERCE 

45. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Guinguette 

E. ENVIRONNEMENT 

46. TRIGONE – Déchets verts – Accès aux installations - Convention...

47. TRIGONE – Déchets inertes – Accès aux installations - Convention 

F. TRAVAUX .

48. ROUTE DE ROZES – Convention d’aménagement routier 

49. AMELIORATION DESSERTE/ALIMENTATION RESEAU ELECTRIQUE – Convention ENEDIS 

G. CULTURE - COMMUNICATION 

50. MEDIATHEQUE – Instauration de la gratuité 

51. CONCESSION MOBILIER URBAIN – Compte rendu d’activité année 2022 

H. QUESTIONS DIVERSES 

Le 23 juin 2023

Le MAIRE – Francis IDRAC