Conseil municipal le mercredi 10 mai à 20h30

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ORDRE DU JOUR

APPEL

APPROBATION DU PROCES VERBAL

A. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

1. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR

B. URBANISME

2. PETITES VILLES DE DEMAIN – Convention cadre 2021-2026

3. FONCIER – LOTISSEMENT LES JARDINS DU BELVEDERE – Reprise

4. FONCIER – RESIDENCE L’OVALIE – Reprise

5. ZAC Porterie Barcellone – Remise ouvrages EP – Transfert autorisation environnementale

6. BATIMENT - ANCIENNE CASERNE – Mise à disposition de la CCGT

C. SPORTS – LOISIRS - TOURISME

7. MINI GOLF – Convention d’occupation domaine public

D. AFFAIRES GENERALES

8. CCGT – LOCAL OIT - PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION - Modification

9. RESSOURCES HUMAINES - Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences » 

E. QUESTIONS DIVERSES

 

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