Séance du Conseil municipal

Séance du Vendredi 14 Avril 2023 à 18 h

- Ordre du jour

 

I - Décisions municipales M. le Maire

Décisions municipales n° 2023-004 à 2023-023

 

II - Affaires générales et ressources humaines Nadine Aurensan

Constitution d'un groupement de commandes pour le renouvellement des contrats d'assurances

 

III - Nature en ville, cadre de vie, propreté urbaine, habitat et logement social Françoise Carrie

1. Garantie de la commune pour un emprunt relatif à l'acquisition-amélioration d'un logement PLUS - 16 rue Buffon - OPH 32

2. Garantie de la commune pour un emprunt relatif à l'acquisition-amélioration d'un logement PLUS - 17 rue Berwick - OPH 32

3. Garantie de la commune pour un emprunt relatif à l'acquisition-amélioration d'un logement PLUS - 10 rue Daignan du Sendat - OPH 32

4. Garantie de la commune pour un emprunt relatif à l'acquisition-amélioration de trois logements PLAI - 8 bis rue Gambetta - SA Gasconne d'HLM

5. Garantie de la commune pour un emprunt relatif à l'acquisition-amélioration de deux logements PLUS - 57 boulevard Sadi Carnot - SA Gasconne d'HLM

6. Garantie de la commune pour un emprunt relatif à l'acquisition-amélioration d'un logement PLUS - 25 chemin de Bégué - SA Gasconne d'HLM

7. Garantie de la commune pour un emprunt relatif à la construction de seize logements PLAI/PLUS - Chemin de la Bourdette - SA Gasconne d'HLM

8. Convention de réservation entre la Ville d'Auch et la SA Gasconne d'HLM

 

IV - Tranquillité publique, vie des quartiers, commerce, artisanat et événementiel Cathy Daste-Leplus

1. Adhésion au groupement d'employeurs Gers en Gascogne (GEGG)

2. Déploiement du système de vidéoprotection - Secteur 3 Ortholan : demande de subvention complémentaire

 

V - Éducation et réussite scolaire, relations avec l’enseignement secondaire et supérieur, culture occitane Charline Dumont 37ème Forum de la restauration collective AGORES : demande de subvention

 

VI - Finances et budget Claude Bourdil

1. Comptes de gestion 2022

2. Comptes administratifs 2022

3. Affectation des résultats 2022

4. Budget supplémentaire

5. Vote des taux 2023

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