RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle des Conseils, Avenue St Roch pour la réunion qui aura lieu le :
11 Avril 2023 à 20 h
au cours de laquelle seront examinés les dossiers suivants :
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Projet de signature de convention avec l’Association « La Terre Visitée »
- Projet de contrat de location licence IV et fixation tarif de location,
- TRIGONE – Consultation public sur demande d’enregistrement d’une installation de stockage de déchets inertes sur le territoire de la Commune de MIRANDE.
- Projet de convention d’utilisation des locaux des ALSH Pitchounet et Cadichon par la Commune de Mirande
FINANCES
- COMPTES de GESTION 2022 des 4 BUDGETS : Principal – Assainissement – Espace des Clarisses et Régie Culturelle,
- COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 des 4 BUDGETS : Principal – Assainissement – Espace des Clarisses et Régie Culturelle,
- AFFECTATION des RÉSULTATS des 4 BUDGETS : Principal – Assainissement – Espace des Clarisses et Régie Culturelle,
- BUDGET PRIMITIF 2023 : Budget Assainissement,
- BUDGET PRIMITIF 2023 : Budget Régie Culturelle,
- BUDGET PRIMITIF 2023 : Budget Espace des Clarisses,
- BUDGET PRIMITIF 2023 : Budget Principal,
- Provision pour créances douteuses,
- Dossier de demande de subvention pour les travaux de rénovation du parc luminaire d’éclairage public,
- Amortissement immeuble de rapport M 14,
- Budget Assainissement : Durée d’amortissements des immobilisations M49
Questions diverses
Décisions du Maire
Questions orales des Conseillers Municipaux