APPEL
APPROBATION DU PROCES VERBAL 3
A. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE 4
1. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR 4
B. AFFAIRES GENERALES 5
2. MOTION – REFORME DES RETRAITES 5
3. MOTION – RALLUMONS L’ETOILE 5
4. RESSOURCES HUMAINES – Mise à disposition de personnel de la CCGT 6
5. RESSOURCES HUMAINES - DISPONIBILITE AGENTS SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES 6
6. FINANCES – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2023 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 7
7. FINANCES – IMPOTS LOCAUX – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2023 8
8. FINANCES - ACCEPTATION DON DU JUDO CLUB 9
9. SEISMES TURQUIE ET SYRIE - CONTRIBUTION COMMUNALE AU FONDS D’ACTION EXTERIEUR DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO) « TURQUIE-SYRIE » 9
10. FINANCES – Tarifs communaux – Occupation domaine public - Brocante 10
11. FINANCES – Tarifs communaux – Occupation domaine public – Fête locale 10
12. FINANCES – Tarifs communaux – Occupation domaine public – Marché de nuit 10
13. FINANCES – Tarifs communaux – Occupation domaine public – Foire Saint Martin 11
14. AFFAIRES GENERALES - LOCAL RUE LAFAYETTE – Mise à disposition de l’association « La Bonne Ferme » 13
C. TRAVAUX ET SECURITE 14
15. MISE A DISPOSITION D’UN POINT D’EAU INCENDIE - Convention 14
16. ENTRETIEN ABORDS DES PONTS – Convention de passage 14
17. FORMATION POLICE MUNICIPALE – Mutualisation formateur - Convention 15
18. SDIS – Formations manœuvres – Mise à disposition sites et bâtiments communaux 15
D. URBANISME 16
19. FONCIER – LOTISSEMENT LES JARDINS DU PONT PEYRIN – Reprise 16
20. FONCIER – Vente de bien communal – 15 rue Saint Jacques 17
E. PATRIMOINE 18
21. MUSEE EUROPEEN ART CAMPANAIRE – Boutique – Tarifs 18
F. ENVIRONNEMENT 19
22. REALISATION PLAN-GUIDE VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DE LA VILLE – Demande de subvention – Plan de financement 19
23. CONSEILLER ENERGIE PARTAGEE - Mise à disposition de personnel de la CCGT 20
24. CAUE - Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement – Adhésion 2023 20
G. SPORT – LOISIRS - TOURISME 21
25. AMENAGEMENT/GESTION/EXPLOITATION AIRE ACCUEIL CAMPING-CARS - COMMUNE DE L’ISLE JOURDAIN – Contrat de Concession – Lancement procédure 21
H. QUESTIONS DIVERSES 22