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Communiqué de Presse
Le Conseil Municipal de LECTOURE se réunira en session publique ordinaire le : Lundi 27 mars 2023 à 18h à la Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour est arrêté comme suit :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil Municipal du 13 février 2023
2- Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 10 janvier au 3 mars 2023
3- Etat annuel des indemnités perçues par les élus
4- Location de locaux à la Maison de Services au Public – Avenant n°2
5- Budget Communal - Proposition d’approbation du Compte Administratif et du Compte de
Gestion 2022
6- Budget Annexe Lotissement - Proposition d’approbation du Compte de Gestion et du
Compte Administratif 2022
7- Budget annexe Assainissement Proposition d’approbation du Compte Administratif et du
Compte de Gestion 2022
8- Budget principal - Proposition d’affectation des résultats 2022
9- Budget annexe Lotissement - Proposition d’affectation des résultats 2022
10- Budget annexe Assainissement - Proposition d’affectation des résultats 2022
11- Vote des Taux – Année 2023
12- Budget Principal - Budget Primitif 2023
13- Budget annexe Lotissement communal « Le Couloumé Vert » - Budget Primitif 2023
14- Budget Annexe Assainissement - Budget Primitif 2023
15 - Proposition d’attribution de subventions aux Associations Culturelles au titre de 2023
16 - Proposition d’attribution d'une subvention aux « Nuits Musicales en Armagnac » au titre
de 2023
17- Proposition d’attribution de subventions aux Associations Sportives au titre de 2023
18-Proposition d’attribution de subventions aux Associations œuvrant dans le
domaine de l’Enfance et de la Jeunesse au titre de 2023
19 - Proposition d’attribution de subventions aux Associations œuvrant dans divers
domaines au titre de 2023
20- Proposition de versement de cotisations auprès de divers organismes au titre de 2023
21- Grille des tarifs 2023 - Proposition de modification de la redevance du domaine public
au titre des terrasses, appliquée aux commerçants sédentaires des métiers de bouche
22- Proposition de création d’un poste au tableau des effectifs du personnel communal
Urbanisme et patrimoine
23- Art et Environnement – Diagnostic d’archéologie préventive – convention avec l’INRAP
24 - Couverture des terrains de tennis - Proposition de bail emphytéotique à conclure avec
l’entreprise VERTSUN SAS – état descriptif de division volumétrique
Développement économique, tourisme, thermalisme, développement durable
25- Commune touristique
26- Convention panneaux information
27- Adhésion au label « Commune halte – Chemins de Compostelle » et au programme
d’actions, signature de la convention de partenariat avec l’agence des Chemins de
Compostelle
Voirie – Travaux – Cimetière
28- Attribution du marché de travaux pour la mise en conformité PMR et rénovation
énergétique des tribunes et des vestiaires du terrain de football – lot n°4 « électricité »
29- Aménagement d’une plaine de Jeu – City stade - Proposition d’approbation du plan de
financement
30- Elaboration d’un plan de référence pour l’aménagement, le développement et la mise
en valeur du bourg de Lectoure - bâtiments communaux - Proposition d’approbation du plan
de financement
31- Élaboration d’un plan de référence pour l’aménagement, le développement et la mise
en valeur du bourg de Lectoure - plan guide bourg - Proposition d’approbation du plan de
financement
32- Défense incendie – Proposition de signature de la convention avec la SAUR
Sport, jeunesse, éducation
33- Proposition de reconduction de l’Opération « Eté Jeunes » en 2023
34- Participation des Communes de résidence aux frais de fonctionnement de l’Ecole
maternelle « La Ribambelle » et de l’école élémentaire « Robert Castaing », au titre de
l’année scolaire 2022/2023
35- Etablissements d’Enseignement Privé - Participation aux frais de fonctionnement au
titre de l’année scolaire 2022/2023
Groupe d’opposition « Unis pour Lectoure »
36 – Proposition d’ouverture de la piscine municipale pour la saison 2023