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Séance du Jeudi 9 Février 2023 à 18 h, salle des Illustres
- Ordre du jour -
I - Décisions municipales M. le Maire
Décisions municipales n° 2022-120 à 2022-132 et 2023-001 à 2023-003
II- Affaires générales et ressources humaines Nadine AURENSAN
1. Adhésion au service RGPD du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers
2. Plan de gestion local du bien culturel "Chemin de Saint-Jacques de Compostelle en France" - Cathédrale Sainte-Marie d'Auch
3. Avenant à la convention de partenariat entre Circa- Ville - Agglomération Florence FILHOL
4. Subventions aux associations au titre de l'exercice 2023
III - Nature en ville, cadre de vie, propreté urbaine, habitat et logement social
Françoise CARRIE
1. Poste de direction de projet du service Habitat-Logement du programme "Action Cœur de Ville" - demande de subvention
2. Garantie d'emprunt OPH 32 - réhabilitation énergétique de logements collectifs
3. Avenant à la Convention Action logement - engagement financier
4. Inscription à l'état d'assiette des coupes de la forêt communale d'Auch pour l'exercice 2023 sur proposition de l'Office National des Forêts
IV - Sports et loisirs, vie associative Philippe BARON
1. Convention Collectivité-étape du relais de la flamme olympique
V - Tranquillité publique, vie des quartiers, commerce, artisanat et événementiel
Cathy DASTE-LEPLUS
1. Convention Cadre pour la formation des agents de Police municipale
VI - Urbanisme, travaux et aménagements urbains, patrimoine communal, eau et assainissement Jean-Claude PASQUALINI
1. Chemin de Gaouère - acquisition d'une emprise foncière
2. Route de l'Arçon - vente d'un ensemble immobilier
3. Caserne Espagne - acquisition de l'emprise restante auprès de l'EPF Occitanie
4. Aménagement des espaces publics du Grand Garros – secteur A – tranche 2 – modification du coût et du plan de financement prévisionnel
5. Bilan des acquisitions et cessions - année 2022
VII - Éducation et réussite scolaire, relations avec l’enseignement secondaire et supérieur, culture occitane Charline DUMONT
Attribution de subventions aux classes de découverte
VIII - Finances et budget Claude BOURDIL
1. Budgets primitifs 2023 (budget principal et budgets annexes)
2. Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) - approbation du rapport du 30.11.2022