ORDRE DU JOUR
A. APPROBATION DU PROCES VERBAL
B. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
1. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR
C. AFFAIRES GENERALES
2. AMENAGEMENT DE VOIRIE ET SECURISATION DU CHEMIN D’ENCOCHEBEROT - VC 30 - Plan de financement - Demande de subvention
3. MISE EN SECURITE DE LA ROUTE DE ROZES RD 246 - Plan de financement - Demande de subvention
4. MISE EN SECURITE 2023 DES ECOLES - Plan de financement - Demande de subvention
5. CONTRAT DE PRELEVEMENT D’EAU BRUTE – Evolution
6. CIMETIERE – Convertibilité concession cinquantenaire
D. TRAVAUX ET SECURITE
7. RUE JEAN MONNET – Passage de canalisations EU – Conventions de servitude
8. LIEU DIT LESPITAOU – Desserte alimentation électrique – Convention de servitude
9. LIEU DIT PONT NEUF – Desserte alimentation électrique – Convention de servitude
E. URBANISME
10. FONCIER – 58 ET 60 Avenue Charles Bacqué – Vente à SOLIFAP
F. SPORT
11. TERRAIN SYNTHETIQUE – Règlement d’utilisation – Modification
12. GESTION DES PLANNINGS DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX – Logiciel – Mise à disposition
G. QUESTIONS DIVERSES