SAINT-PUY Réunion du Conseil Municipal

Mairie de Saint Puy.JPG

Elle aura lieu le jeudi 10 décembre à 20 h 30

Ordre du jour : 1- Communauté de communes de la Ténarèze – Modification de l’attribution de compensation suite – Fixation des attributions de compensation pour 2015 sur la base du rapport de lacommission locale d’évaluation des charges transférées. 2- Schéma départemental de coopération intercommunale. 3- Gestion du personnel - Tableau des emplois. 4- Gestion du personnel - Participation au risque santé et au risque prévoyance. 5- Travaux en régie. 6- Travaux de rénovation de la Salle de sports – Autorisation d’urbanisme. 7- Mise en place d’une zone de rencontre. 8- Décision modificative. Informations et questions diverses.

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