Prochain conseil municipal à Mirande

La prochaine réunion du Conseil Municipal, aura lieu dans la Salle des Conseils, Avenue St Roch, le :

18 Octobre 2022 à 20 h

au cours de laquelle seront examinés les dossiers suivants :

AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Syndicat Départemental d’Energies du Gers – Projet de modification statuts,
2. Plan de sobriété énergétique pour la Commune de MIRANDE
3. Avis sur dossier d’études d’aléas et plans de prévention des risques inondations des Communes des bassins versants de la Baïse, Auloue et Auvignon,
4. Projet de signature de convention de passage avec ENEDIS – Place d’Astarac,

FINANCES

1. Budget Principal - Projet d’acquisition parcelle AP 43 – Avenue d’Artagnan,
2. Budget Principal – Proposition d’achat d’un particulier de l’immeuble 12 Place d’Astarac,
3. Budget Principal – Projet de tarifs de location équipements sportifs (terrain de sports entraînement, honneur, vestiaires, fluides….),
4. Budget Principal – Conditions d’exonération des tarifs de mise à disposition de salles municipales, biens et matériels
5. Budget Principal – Projet de versement d’une subvention exceptionnelle à l’association «Jeunes Toujours»,
6. Budget Principal – Projet d’encaissement d’une participation financière du Club de Pala, Budget Principal – Décision Modificative section d’investissement,
7. Budget Principal – Décision modificative section d’investissement,
8. Budget Principal - Projet de dépôt demande de subvention auprès de la Région pour aménagement de la Rue de l’Evêché,
9. Budget Principal - Projet de groupement de commandes avec la Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne» pour étude sur la mise en place de panneaux photovoltaïques que les bâtiments publics,
10. Budget Principal - Projet de signature d’une convention avec la Banque des Territoires,
11. Budget Principal – Examen demande d’exonération de la Taxe d’Habitation pour résidence secondaire,
12. Budget Régie Culturelle - Proposition de tarifs à la Médiathèque,

RESSOURCES HUMAINES

1. Projet de mise à disposition d'un adjoint d'animation de la communauté de communes pour la garderie depuis le 01/09/22,
2. Projet de modification d’un poste du cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine et modification du tableau des effectifs
3. Projet de création d'un emploi de collaborateur de cabinet à compter du 01/11/22,
4. Projet d’adhésion à la convention de participation et à son contrat d’assurance collective à adhésion facultative des employeurs et des agents pour le risque SANTÉ, conclus par le CDG32, pour un effet au 1er janvier 2023 + participation financière aux agents,
5. Projet de modification du montant de la participation employeur pour la prévoyance.

Décisions du Maire

Information Municipale

Questions orales des Conseillers Municipaux