La prochaine réunion du Conseil Municipal, aura lieu dans la Salle des Conseils, Avenue St Roch, le :
18 Octobre 2022 à 20 h
au cours de laquelle seront examinés les dossiers suivants :
AFFAIRES GÉNÉRALES
- Syndicat Départemental d’Energies du Gers – Projet de modification statuts,
- Plan de sobriété énergétique pour la Commune de MIRANDE
- Avis sur dossier d’études d’aléas et plans de prévention des risques inondations des Communes des bassins versants de la Baïse, Auloue et Auvignon,
- Projet de signature de convention de passage avec ENEDIS – Place d’Astarac,
FINANCES
- Budget Principal - Projet d’acquisition parcelle AP 43 – Avenue d’Artagnan,
- Budget Principal – Proposition d’achat d’un particulier de l’immeuble 12 Place d’Astarac,
- Budget Principal – Projet de tarifs de location équipements sportifs (terrain de sports entraînement, honneur, vestiaires, fluides….),
- Budget Principal – Conditions d’exonération des tarifs de mise à disposition de salles municipales, biens et matériels
- Budget Principal – Projet de versement d’une subvention exceptionnelle à l’association «Jeunes Toujours»,
- Budget Principal – Projet d’encaissement d’une participation financière du Club de Pala, Budget Principal – Décision Modificative section d’investissement,
- Budget Principal – Décision modificative section d’investissement,
- Budget Principal - Projet de dépôt demande de subvention auprès de la Région pour aménagement de la Rue de l’Evêché,
- Budget Principal - Projet de groupement de commandes avec la Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne» pour étude sur la mise en place de panneaux photovoltaïques que les bâtiments publics,
- Budget Principal - Projet de signature d’une convention avec la Banque des Territoires,
- Budget Principal – Examen demande d’exonération de la Taxe d’Habitation pour résidence secondaire,
- Budget Régie Culturelle - Proposition de tarifs à la Médiathèque,
RESSOURCES HUMAINES
- Projet de mise à disposition d'un adjoint d'animation de la communauté de communes pour la garderie depuis le 01/09/22,
- Projet de modification d’un poste du cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine et modification du tableau des effectifs
- Projet de création d'un emploi de collaborateur de cabinet à compter du 01/11/22,
- Projet d’adhésion à la convention de participation et à son contrat d’assurance collective à adhésion facultative des employeurs et des agents pour le risque SANTÉ, conclus par le CDG32, pour un effet au 1er janvier 2023 + participation financière aux agents,
- Projet de modification du montant de la participation employeur pour la prévoyance.
Décisions du Maire
Information Municipale
Questions orales des Conseillers Municipaux