Le Conseil municipal de Fleurance se réunira le mardi 27 septembre 2022 à 18 heures en l’Hôtel de ville, salle du Conseil, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
Conventionnement avec le SDEG dans le cadre de travaux d’effacement de réseaux de télécommunications - Avenue Martial CAZES
Conventionnement avec le SDEG dans le cadre de travaux d’effacement de réseaux électriques - Avenue Martial CAZES
Conventionnement avec le SDEG dans le cadre de travaux d’effacement de réseaux - Rue Saint-Laurent
Conventionnement avec le SDEG dans le cadre de travaux d’effacement de réseaux - Avenue du Bataillon de l’Armagnac et de la rue Canaou
Convention de mandat avec l’OGEC SAINT-LAURENT dans le cadre du programme « Socle numérique »
Urbanisme
Autorisation à la CCLG pour la poursuite de la procédure d’élaboration du PLU
Domaine et Patrimoine
Changement de dénomination de la rue de la Mare en rue du Capitaine Maurice BARRIAC
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif - Année 2021
Fonction publique
Création d’emplois de coordonnateur communal et d’agent recenseur
Recours à l’apprentissage – Service Cadre de vie
Modification du RIFSEEP
Institutions et vie politique
Modification des statuts de la CCLG portant intégration de la compétence supplémentaire « Soutien à la parentalité et à l’accueil des jeunes enfants sur le territoire »
SPL ARAC – Rapport d’activité 2021
SPL AREC – Rapport d’activité 2021
Finances locales
Subvention à l’association « Jardinons tous ensemble »
AMI « La Région vous protège » : Plan de financement
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables : Budget principal de la Commune
Décision modificative n° 1 : Budget principal de la Commune – Exercice 2022
Décision modificative n° 1 : Budget assainissement – Exercice 2022
Décision modificative n° 2 : CTS – Exercice 2022
Environnement
Extinction nocturne de l’éclairage public
Informations