Conseil municipal

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Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle des Conseils, Avenue St Roch qui aura lieu le : 24 Mai 2022 à 20 heures - Réunion ouverte au public - au cours de laquelle seront examinés les dossiers suivants :

FINANCES

  • COMPTES DE GESTION 2021 DES 4 BUDGETS : Principal – Assainissement – Espace des Clarisses et Régie Culturelle,
  • COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 DES 4 BUDGETS : Principal – Assainissement – Espace des Clarisses et Régie Culturelle,
  • AFFECTATION DES RESULTATS DES 4 BUDGETS : Principal – Assainissement – Espace des Clarisses et Régie Culturelle,
  • BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2022 : Budget Principal,
  • BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2022 : Assainissement,
  • BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2022 : Espace des Clarisses,
  • BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2022 : Régie Culturelle,
  • Encaissement d’un don de l’Association «Les Amis de la Chapelle de Mazerettes»,
  • Mise en place du prélèvement automatique pour paiement de toutes les factures,
  • Projet de signature d’une convention de servitude de passage avec ENEDIS,
  • Projet de cession d’une parcelle située Résidence Jean Bazillac,
  • Projet de SKATEPARK,
  • Projet de dépôt des archives anciennes aux Archives Départementales du Gers

RESSOURCES HUMAINES

  •  nouveau régime d'autorisations spéciales d’absences,
  •  élections professionnelles : mise en place d'un CST commun avec les CCAS,
  •  élections professionnelles: détermination du nombre de représentants du personnel

Information municipale

Questions orales des Conseillers Municipaux

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