RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL.
Les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle des Conseils, Avenue St Roch pour la prochaine réunion qui aura lieu le : 30 Mars 2022 à 20 h 30, au cours de laquelle seront examinés les dossiers suivants :
AFFAIRES GÉNÉRALES
1) Projet de restructuration Commission Culture et Animations
2) Projet de création d’un emplacement de taxi sur la Commune de Mirande,
3) Projet de mise en place d’une plaque commémorative à la Poudrière,
FINANCES
4) COMPTES GESTION 2021 des 4 BUDGETS : Principal – Assainissement – Espace des Clarisses - Régie Culturelle,
5) COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 des 4 BUDGETS : Principal – Assainissement – Espace des Clarisses - Régie Culturelle,
6) AFFECTATION RÉSULTATS DES 4 BUDGETS : Principal – Assainissement – Espace des Clarisses - Régie Culturelle,
7) DÉBATS D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES : Budget Principal, Assainissement, Espace des Clarisses, Régie Culturelle,
8) Bilan des acquisitions et des cessions d’immeubles et de droit réels immobiliers pour l’année 2021,
9) Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du ¼ des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent (budget principal, budget assainissement),
10) Rapport CLETC,
11) Projet de cession d’un tracteur,
RESSOURCES HUMAINES
12) Débat obligatoire sur la protection sociale,
13) Projet d'adhésion à la convention de participation en matière de santé avec le CDG32,
14) Projet de renouvellement de l'adhésion au service Assurance Statutaire du CDG32,
15) Projet de modification des indemnités de fonction des élus,
16) Projet de convention de mise à disposition des 2 agents du service finances au CCAS de Mirande,
17) Projet de convention de mise à disposition des 2 agents du service finances au CIAS,
18) Projet de convention de mise à disposition d'un agent administratif de la mairie vers le CCAS de Mirande (aide sociale),
19) Projet de convention de mise à disposition d'un agent d'entretien de la mairie à la communauté pour l'entretien de l'office du tourisme,
20) Projet de convention de mise à disposition de 2 agents de la communauté à la mairie pour assurer la garderie le matin et lors de la pause méridienne,
21) Projet de modification du tableau des effectifs suite à transformation de deux postes.
DÉCISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX