Les séances se suivent mais ne se ressemblent pas forcément

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Pas de présentiel pour la prochaine réunion en raison du contexte sanitaire

En effet, le Président de la communauté de communes de la Ténarèze (CCT), Maurice Boison, a programmé une nouvelle réunion du conseil communautaire mais sans aucune présence dans les locaux de la CCT.

Cette séance publique se tiendra en distanciel en raison de l'état d'urgence sanitaire lié à l'épidémie de Covid-19. 

Elle aura lieu le mardi 14 décembre 2021, à 18 h 30, 

  • 01. Tenue du Conseil communautaire dans le cadre de la loi de vigilance sanitaire ;
  • 02. Sollicitation de la dénomination de communes touristiques pour l’ensemble des communes de la CCT ;
  • 03.Convention de mutualisation dans le cadre du programme Petites Villes de Demain (PVD) ;
  • 04. Rapport quinquennal sur les attributions de compensation ;
  • 05. Proposition d’exonération AOT domaine public intercommunal – Port de Valence-sur-Baïse - Saison 2021 ;
  • 06. Convention opérationnelle avec l'Établissement Public Foncier (EPF) d’Occitanie et la commune de Lagraulet-du-Gers (Opération Centre-Bourg) ;
  • 07. Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) ;
  • 08. Délibération d’intention pour le programme d’actions du schéma directeur des mobilités ;
  • 09. Phasage travaux Centre Salvandy et demande de financement DETR ;
  • 10. Modification du plan pluriannuel d’investissement pour l’opération de création d’un Pôle de services Centre Salvandy ;
  • 11. Décision modificative N°1 du Budget Principal de La Communauté de communes de la Ténarèze ;
  • 12. Décision modificative N°1 du Budget annexe de la CCT - Aérodrome de Herret ;
  • 13. Attribution et signature du marché travaux Pont de Beaucaire ;
  • 14. Questions diverses.

Le Conseil sera donc retransmis en direct sur la chaîne YouTube et chacun pourra le suivre en cliquant directement sur ce lien ou en allant découvrir le site Internet de la CCT [onglet à droite / chaine YouTube] où chacun peut par ailleurs trouver un maximum d'informations.

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