Les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle des Conseils, Avenue St Roch pour la réunion qui aura lieu le 14 Octobre à 20 h 30 au cours de laquelle seront examinés les dossiers suivants :
DIRECTION GENERALE
- 1. Autorisation d’ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2022,
- 2. Projet de signature de convention relative à la cession à l’amiable par l’Etat à la Commune d’une sirène du réseau national d’alerte,
FINANCES
- 3. Projet de cession des haras du Caillaoué de St MEDARD, décision sur les offres,
- 4. Projet d’encaissement participation du tennis pour la réfection des cours de tennis, . Projet de dépôt demande subvention DETR pour banque d’accueil Hall de la Mairie,
- 6. Projet de dépôt demande de subvention à l’Agence de l’Eau ADOUR GARONNE –études état des réseaux assainissement collectif,
- 7. Projet de signature convention label école numérique,
- 8. Projet de signature de la convention relative au soutien financier du Centre de Vaccination de Mirande dans le cadre de la pandémie COVID-19,
RESSOURCES HUMAINES
- 9. Projet de modification du temps de travail d'un agent du cadre d'emplois des adjoints d'animation et modification du tableau des effectifs,
- 10. Projet de convention de transfert de CET avec la Mairie de Miélan,
- 11. Projet de convention de mise à disposition d'un agent communautaire pour la gestion des compétences communales en matière de culture,
- 12. Projet de convention de mise à disposition d'un agent communal à la Communauté de Communes pour l'entretien de locaux communautaires, 13. Projet de convention de mise à disposition de 8 agents communaux à la Communauté de Communes pour la surveillance des cantines,
- 14. Projet de convention de mise à disposition de 2 agents communautaires à la Commune pour l'animation périscolaire,
- 15. Projet de convention de mise à disposition de deux agents de la Communauté de Communes à la Commune pour la garderie scolaire,
- 16. Projet de convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes à la Commune (responsable du service scolaire),
- 17. Projet de convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne» à la Commune (chargée de communication).
INFORMATION MUNICIPALE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX