Réunion du Conseil Municipal

20210917_231207.jpg

Le conseil Municipal se réunira le Lundi 27 septembre à 18h, en l'hôtel de ville, salle du Conseil pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après:

COMMANDE PUBLIQUE

1) Approbation de l' ADP des travaux d'aménagements de sécurité et d'embellissement de la rue Alexandre Laffont et Boulevard de Metz

2) Convention avec le SDEG dans le cadre de travaux d'effacement de réseau de télécommunications (Boulevard de METZ)

DOMAINE ET PATRIMOINE

3) Acquisition des parcelles cadastrées AK n°107 et 108 sises Lieu-dit "Près du Moulin

FONCTION PUBLIQUE

4) Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'agence du Service Civique

5) Recrutement de contrats en apprentissage

6) Création et suppression de postes

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

7) Modification des statutsde la CCLG portant régularisation des compétences supplémentaires

LIBERTE PUBLIQUE ET POUVOIRS DE POLICE

8) Conventionnement avec le cabinet vétérinaire HEIMEL dans le cadre des soins dispensés aux animaux accidentés de maître inconnu ou défaillant

FINANCES LOCALES

9) Convention de financement avec l'Association "les Petits Princes" et versement de subventions pour l'ALSH et l'ALAE mercredi-Année 2021

10) Convention de financement avec l'association "Les Petits Princes" et le versement de subventions pour l'ALAE et la ludothèque- Année 2021

11) Coût d'un élève-Année 2021/2022

ENSEIGNEMENT

12) Approbation des règlements intérieurs des services périscolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques de la commune

ACTION SOCIALE

13) Mise en oeuvre du dispositif " Petits déjeuners" dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Commune

14) Convention Territoriale globale socle avec la caisse des Allocations Familialesdu GERS

15) FLEURANCE " Ville Amie des Enfants" 2020/2026- Convention d'objectifs entre Ville et l'UNICEF

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

16) Acquisition d'une licence IV

 

Suggestion d'articles
Suggestion d'articles