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Conseil municipal ouvert à tous

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Avec le couvre feu à 23 h les plaisantins peuvent y assister

La prochaine réunion du Conseil Municipal de Plaisance du Gers aura lieu le lundi 14 juin à 20 heures.

ORDRE DU JOUR -

  • -désignation d'un secrétaire de séance
  • -approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2021
  • -approbation du procès-verbal de la séance du 09 avril 2021

1.FINANCES

  • 1.1Tarifs 2021 —buvette et glaces pour le mini-golf
  • Fixation des tarifs 2021,( inchangés par rapport à 2020)
  • Détail des propositions dans le tableau joint en annexe.
  • 1.2Projet de cession de parcelles
  • Approbation de la cession des parcelles Al 278 et Al 279 (anciens lots 2 et 3 du permis d'aménager) au lotissement de la Plaine, pour un montant de 36 000.00 euros nets pour les deux parcelles au bénéfice du Toit Familial de Gascogne. Sous la condition suspensive de réaliser le projet initialement présenté.

Autoriser Monsieur le Maire à signer tous les actes afférents à cette cession. Recette à encaisser sur le Budget du lotissement de La Plaine

2.ADMINISTRATION GENERALE

  • 2.1Location ancienne salle du SIVOM
  • Proposition de location à partir du 1 0 septembre 2021, de l'ancienne salle SIVOM, en Mairie, pour un montant de 80 euros ITC mensuels au bénéfice de l'ASEl de Madiran.
  • 2.2Location de l'Octogone de la Base de Loisirs
  • Détermination d'un tarif pour ouvrir la possibilité de location de l'Octogone de la base de Loisirs au secteur marchand.
  • Proposition de fixer une redevance de 50 euros TTC par jour.
  • Proposition de mise à disposition gratuite pour les associations de la Commune selon finalité de l'activité envisagée, en lien avec leur objet social.
  • 2.2 Avenant 3 convention AG2R Prorogation de la convention de partenariat en 2022 pour le Projet de la Cité de l'Orgue projet de l'avenant en annexe

3.DECISIONS ET INFORMATIONS

  • -Suppression de la régie de recettes pour la vente des sacs poubelles.
  • -Renouvellement de la convention chats errants
  • -Modification au marché de plein vent : Modification de la Régie de recettes et mise en œuvre d'in dispositif de constatation de l'existence de la créance au profit de la commune en vue de l'émission de titres de recettes
  • -Permanences des élus pour les élections des 20 et 27 juin 2021.

4. QUESTIONS DIVERSES

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La Mairie de Plaisance du Gers ou une salle serait a louer
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