les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle des Conseils, Avenue St Roch pour la réunion qui aura lieu le : 15 Mars à 20 h 30
Au cours de cette séance seront examinés les dossiers suivants :
AFFAIRES GENERALES
- Projet de modification des statuts de la Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne»
FINANCES
- Projet de cession terrain agricole Sendarouy à Libaros,
- Projet de cession terrain agricole Sendarouy à Cugini,
- Projet d’acquisition de terrain de Cinq Frais au Haouré,
- Projet d’acquisition de la parcelle AE 18 appartenant au Département,
- Ecoles numériques innovantes et ruralité : « Label Ecoles Numériques 2020 » : Projet de Convention de partenariat,
- Bilan des acquisitions et des cessions d’immeubles et de droit réels immobiliers pour l’année 2020,
- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du ¼ des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent (budget principal, budget assainissement),
- Projet de cession d’une balayeuse,
- Création d’un groupement de commandes pour la réalisation d’installations de production solaire photovoltaïques de type ombrière et sur bâtiments publics communaux et intercommunaux existants ou à construire,
RESSOURCES HUMAINES
- Projet de convention cadre relative à la disponibilité d'employés Sapeurs-Pompiers Volontaires pendant leur temps de travail,
- Remboursement des frais engagés par les agents municipaux dans le cadre de déplacements temporaires liés à une formation ou une mission,
- Projet de convention de mutualisation de personnel avec la Communauté de communes (entretien des locaux)
URBANISME
- Projet d’avenant au marché de révision du PLU avec CITADIA,
- Transfert de compétence en matière de PLU à la Communauté de Communes « Cœur d’Astarac en Gascogne »,
Décisions du Maire
Questions orales des Conseillers Municipaux