Conseil municipal

MICHEL HAMON

Prochaine réunion mardi 15 décembre

les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle des Conseils, Avenue St Roch pour la réunion qui aura lieu le : 15 Décembre 2020 à 20 h 30 au cours de laquelle seront examinés les dossiers suivants :

AFFAIRES GENERALES

  1. Autorisation d’ouverture des commerces alimentaires le dimanche après-midi les 19 et 26 décembre 2021,
  2. Projet de règlement intérieur du Conseil Municipal,

FINANCES

  1. Projet de convention de mandat à passer entre la Commune et le SDEG pour les travaux d’éclairage d’un aménagement sportif,
  2. Budget Principal : Modification du plan de financement du projet de rénovation énergétique Groupe Scolaire Elie Duffort,
  3. Budget Principal : décision modificative,
  4. Budget Espaces des Clarisses : décision modificative,
  5. Admissions en non-valeur sur le Budget Assainissement,
  6. Renégociation emprunts,
  7. Budget Principal : Garantie d’emprunt pour le Toit de Gascogne,
  8. Projet d’avenant à la convention avec les « chats Mirandais » et le vétérinaire mirandais
  9. Projet de cession terrain agricole communal situé à Sendarouy à la SARL Libaros,
  10. Projet d’acquisition terrain Trémont pour extension Services Techniques,

RESSOURCES HUMAINES

  1. Projet de convention de mise à disposition de l’assistant de prévention de la Mairie de Mirande auprès de la Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne»

Décisions du Maire

Questions orales des Conseillers Municipaux

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