A. APPEL 3
B. APPROBATION DU PROCES VERBAL 3
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE 3
C. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE 4
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR 4
D. FINANCES 5
3. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 5
4. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – Décision Modificative n°4 6
5. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU – Décision Modificative n°2 6
6. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Décision Modificative n°2 7
7. EFFACEMENT DE DETTES 7
8. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 8
9. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 8
10. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 9
11. TEMPETE « ALEX » - SOUTIEN AUX COMMUNES SINISTRÉES – DON À L’ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES MAIRES DES ALPES-MARITIMES 10
12. CENTRE REGIONAL DES ENSEIGNANTS D’OCCITAN DU GERS (CREO) – Partenariat 2019/2020 11
13. OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU GERS – GARANTIE D’EMPRUNT 12
14. MAISON CLAUDE AUGE – TRAVAUX D’ENTRETIEN – PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION 13
15. MUSEE EUROPEEN D’ART CAMPANAIRE – Tarifs 14
16. COVID 19 – Droits d’occupation commerciale du domaine public – Terrasses restaurants/déballages commerciaux – EXONERATION 16
17. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Concession mobiliers urbains – Compte rendu activité 16
18. RENOUVELLEMENT BAIL SCI MARELLY – LIEU DIT LA PETITE COME 17
19. FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 18
E. AFFAIRES GENERALES 21
20. SYNDICAT D’ENERGIES DU GERS – Compétences optionnelles 21
F. URBANISME 22
21. FONCIER – Mise à jour du tableau de classement des voies communales 22
22. FONCIER – 60 Avenue Charles Bacqué - Acquisition 22
23. FONCIER – ACQUISITION TERRAINS AUX CONSORTS FILOUSE 23
24. ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’OCCITANIE – Convention 24
G. RESSOURCES HUMAINES 26
25. TABLEAU DES EMPLOIS – Mise à jour 26
26. CONTRATS AIDES – Contrats d’accompagnement dans l’emploi - parcours emplois compétences – Recrutement 27
27. RATIOS PROMUS PROMOUVABLES 28
H. ENVIRONNEMENT 29
28. SERVICE DE L’EAU – Rapport annuel sur l’exercice 2019 29
29. SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Rapport annuel sur l’exercice 2019 29
30. CERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIERE DURABLE DE LA FORET COMMUNALE DE BOUCONNE 30
I. INTERCOMMUNALITE 31
31. MISE A DISPOSITION DES SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX AUPRES DE LA CCGT 31
J. SPORT 32
32. SPORTS – ADHESION DE LA VILLE A L’ANDES (ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT) 32
K. INFORMATIONS 32
33. ATLAS DE BIODIVERSITE 32
34. TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT 32
L. QUESTIONS DIVERSES 32