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Conseil municipal le 17 décembre à 18 heures

journal du Gers

Ordre du jour

A. APPEL 3

B. APPROBATION DU PROCES VERBAL 3

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE 3

C. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE 4

2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR 4

D. FINANCES 5

3. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 5

4. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – Décision Modificative n°4 6

5. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU – Décision Modificative n°2 6

6. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Décision Modificative n°2 7

7. EFFACEMENT DE DETTES 7

8. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 8

9. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 8

10. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 9

11. TEMPETE « ALEX » - SOUTIEN AUX COMMUNES SINISTRÉES – DON À L’ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES MAIRES DES ALPES-MARITIMES 10

12. CENTRE REGIONAL DES ENSEIGNANTS D’OCCITAN DU GERS (CREO) – Partenariat 2019/2020 11

13. OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU GERS – GARANTIE D’EMPRUNT 12

14. MAISON CLAUDE AUGE – TRAVAUX D’ENTRETIEN – PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION 13

15. MUSEE EUROPEEN D’ART CAMPANAIRE – Tarifs 14

16. COVID 19 – Droits d’occupation commerciale du domaine public – Terrasses restaurants/déballages commerciaux – EXONERATION 16

17. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Concession mobiliers urbains – Compte rendu activité 16

18. RENOUVELLEMENT BAIL SCI MARELLY – LIEU DIT LA PETITE COME 17

19. FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 18

E. AFFAIRES GENERALES 21

20. SYNDICAT D’ENERGIES DU GERS – Compétences optionnelles 21

F. URBANISME 22

21. FONCIER – Mise à jour du tableau de classement des voies communales 22

22. FONCIER – 60 Avenue Charles Bacqué - Acquisition 22

23. FONCIER – ACQUISITION TERRAINS AUX CONSORTS FILOUSE 23

24. ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’OCCITANIE – Convention 24

G. RESSOURCES HUMAINES 26

25. TABLEAU DES EMPLOIS – Mise à jour 26

26. CONTRATS AIDES – Contrats d’accompagnement dans l’emploi - parcours emplois compétences – Recrutement 27

27. RATIOS PROMUS PROMOUVABLES 28

H. ENVIRONNEMENT 29

28. SERVICE DE L’EAU – Rapport annuel sur l’exercice 2019 29

29. SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Rapport annuel sur l’exercice 2019 29

30. CERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIERE DURABLE DE LA FORET COMMUNALE DE BOUCONNE 30

I. INTERCOMMUNALITE 31

31. MISE A DISPOSITION DES SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX AUPRES DE LA CCGT 31

J. SPORT 32

32. SPORTS – ADHESION DE LA VILLE A L’ANDES (ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT) 32

K. INFORMATIONS 32

33. ATLAS DE BIODIVERSITE 32

34. TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT 32

L. QUESTIONS DIVERSES 32

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