Prochain conseil municipal

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Le conseil municipal se réunira jeudi 10 décembre à 20 h 30 en salle des conférences.

Ordre du jour :

I Adoption du procès verbal du conseil municipal en date du 01 octobre 2020

II Information délégations au maire

III Finances

- Budget communal :décision modificative

- Admission en non valeur

- Subventions aux associations

- Emprunts 

- Exonération des emplacements de marché

IV Affaires générales :

- Règlement intérieur du conseil municipal

- Mur mitoyen de Mme Couderc / Indivision CARCAS

- Rapport d'activité de la Communauté de Communes d'Artagnan en Fezensac

- Règlement intérieur de la Casita

- Désignation des membres suppléants pour le SIAEP

- SEDG : délégation de la compétence optionnelle

V Personnel :

- Tableau des emplois

- Dispositif Contrats Parcours Emplois Compétences

VI Patrimoine :

- chemin de l'Hérété

 

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