Menu

Conseil municipal

MICHEL HAMON

Prochaine réunion le 28 septembre

les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle des Conseils, Avenue St Roch pour la réunion qui aura lieu le lundi 28 Septembre 2020 à 20 h 30. Au cours de cette réunion seront examinés les dossiers suivants 

AFFAIRES GENERALES

  1. Désignation de représentants membres du Conseil Municipal à la Commission Locale d’Evaluation du Transfert de Charges (C.L.E.T.C),
  2. Désignation de représentants membres du Conseil Municipal au CPIE,
  3. Projet d’adhésion à l’association pour la création du PNR et désignation de représentants membres du Conseil Municipal,
  4. Projet de règlement intérieur relatif à l’exercice du droit à la formation des élus,
  5. Projet de création d’une commission municipale chargée d’élaborer le règlement intérieur du Conseil Municipal

FINANCES

  1. Projet de convention opérationnelle à passer avec l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie pour l’opération d’aménagement « îlot Rohan/Clarisses »,
  2. Projet de délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie pour l’opération d’aménagement « îlot Rohan/Clarisses »,
  3. Autorisation permanente et générale de poursuites pour la Responsable du centre des finances publiques de Mirande

RESSOURCES HUMAINES

  1. Projet de création de poste et modification du tableau des effectifs,
  2. Projet de modification de poste et modification du tableau des effectifs

URBANISME

  1. Désignation de représentants membres du Conseil Municipal de la Commission chargée de la révision du Plan Local d’Urbanisme.

​​​​​​​Décisions du Maire

Questions orales des Conseillers Municipaux

 

 

Suggestion d'articles
Commentaires d'articles
Suggestion d'articles