Le prochain conseil municipal aura lieu le 28 juillet 2020, à 20 h 30 - salle des Conseils - Avenue Saint Roch, à Mirande.
Ordre du jour
Affaires Générales
- Désignation de membres du Conseil Municipal à la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)
- Désignation des membres du Conseil Municipal au Comité Technique et au Comité Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.)
- Désignation de membres au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)
- Projet de renouvellement de la délégation des compétences optionnelles auprès du Syndicat Départemental d’Energies du Gers
Finances
- Fixation du montant des indemnités de fonction du maire, des Adjoints et des conseillers délégués.
- Débats d'orientations budgétaires : Budget Principal, Budget Assainissement, Budget Régie Culturelle, Budget Espace des Clarisses
Budgets Primitifs :
- Budget Principal,
- Budget Assainissement,
- Budget Régie Culturelle,
- Budget Espace des Clarisses,
- Admission en non-valeur,
- Demande de garantie d’emprunt par la SA GASCONNE d’HLM
- Projet de fixation des tarifs 2020
Ressources Humaines
- Projet de modification d’un poste et projet de modification du tableau des effectifs,
- Projet de mise en place de la prime exceptionnelle pour certains agents suite à leur mobilisation lors du confinement dans le cadre de la pandémie de COVID-19.
Questions orales des conseillers municipaux