Conseil municipal
A l'ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal qui aura lieu le Jeudi 22 Octobre à 20 h 30 salle des Conseils Avenue St Roch
ADMINISTRATION GENERALE : Mutualisation des services - Convention GRDF - Bail Emphytéotique Administratif Gendarmerie - Dénomination salles municipales : Club des Ainés, Lous Mirandès, - Motion Nationale AICRA 32.
RESSOURCES HUMAINES - Acceptation des règlements intérieur et de formation des personnels suite à la réunion du CT.
AFFAIRES SCOLAIRES - Convention de mise à disposition du matériel informatique avec Gers Numérique - Tarification 2016 SAPS.
VIE ASSOCIATIVE - Convention Bridge Club - Convention Société Philharmonique - Dénomination salle du Judo Club.
FINANCES - Vente de terrain résidence Jean Bazillac - Fixation tarifs assainissement - Attribution subvention exceptionnelle Pétanque - Attribution subvention exceptionnelle Office du Tourisme - Attribution subvention exceptionnelle CCAS - Décisions modificatives - Admissions en non-valeur - Réaménagement Annuités de la Dette.
DECISIONS DU MAIRE prises sur délégation du Conseil Municipal conformément à l’article L 2122-22 du C.G.C.T. et article 29 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX conformément à l’article L2121-19 du C.G.C.T. et article 5 du règlement Intérieur du Conseil Municipal.