Réunion du Conseil Municipal

le-mairie.jpg

Le Conseil Municipal se réunira le 12 avril 2019, à 20 heures, à la salle du conseil, l’ordre du jour est le suivant :

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 février 2019 ; démission d’une conseillère municipale : Madame Dupy-Biard Marie-Christine ; installation d’un nouveau conseiller municipal ; révision des commissions municipales et syndicats suite à l’installation du nouveau conseiller municipal ; convention de participation financière aux dépenses de fonctionnement du RASED (Réseau d’Aides Spécialisées aux élèves en difficulté) ; vote des taux communaux d’imposition des taxes directes locales ; budget primitif 2019 de la commune ; délibération sur l’attribution des subventions ; consultation par le Centre de Gestion du Gers pour la passation  d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance ; maison de santé - avenant au marché ; projet photovoltaïque - avenant à la convention de maîtrise d’œuvre ; avis sur le projet arrêté du Plan local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUIH) ; avis sur le transfert à la Communauté de Communes de la Ténarèze au 1er janvier  2020 de la compétence eau potable et de la compétence assainissement collectif des eaux usées ; questions diverses.

Publicité
Suggestion d'articles
Suggestion d'articles