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Conseil Municipal le 31 janvier à 20h45

Davezac Jean-Luc

ORDRE DU JOUR du 31 janvier à 20h45

A. APPEL 3

B. APPROBATION DU PROCES VERBAL 3

1. Approbation du procès verbal de la séance précédente

C. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE 3

2. Compte rendu des décisions prises par délégation de pouvoir

A. FINANCES 4

3. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2019 4

4. BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – Exercice 2019 7

5. BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ORGANISMES DE DROIT PRIVE - Conventions 9

6. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - BUDGET PRIMITIF 2019 10

7. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2019 12

8. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNEBRES MUNICIPALES - BUDGET PRIMITIF 2019 14

9. BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES - BUDGET PRIMITIF 2019 15

10. EFFACEMENT DE DETTES 16

11. VIDE D’OC - Tarifs 17

B. RESSOURCES HUMAINES 18

12. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 18

13. Régime indemnitaire RIFSEEP 20

14. Régime indemnitaire RIFSEEP 21

C. AFFAIRES GENERALES 24

15. OCCUPATION RUE LAFAYETTE – Comité des fêtes 24

16. OCCUPATION RUE LAFAYETTE – CGT 24

17. OCCUPATION RUE LAFAYETTE – L’ISLACTION 24

D. INFORMATIONS 25

18. RECENSEMENT POPULATION 25

E. QUESTIONS DIVERSES 25

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