Conseil Municipal le 18 décembre à 20h45

Davezac Jean-Luc

ORDRE DU JOUR 

A. APPEL 3

B. APPROBATION DU PROCES VERBAL 3

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE 3

C. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE 3

2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR 3

D. FINANCES 4

3. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES – Exercice 2019 4

4. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°4 5

5. BUDGET ANNEXE DE L’EAU - DECISION MODIFICATIVE N°4 5

6. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – Association Hélia marchera 6

7. FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES – MONFERRAN SAVES 6

8. FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES – PUJAUDRAN 7

9. MUSEE – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU FONDS DIEUZAIDE 7

10. REAMENAGEMENT DU STADE MULTISPORTS ET D’ATHLETISME – PLAN DE FINANCEMENT 8

11. ECOLE ANNE FRANK – PLAN DE FINANCEMENT 9

12. ETUDE BOURG CENTRE – Plan de financement 10

13. MARCHES PUBLICS - RETENUE DE GARANTIE - MARCHE TRAVAUX DE VOIRIE URBAINE 11

14. MARCHES PUBLICS - RETENUE DE GARANTIE  - MARCHE REFECTION DES TROTTOIRS ET DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT LAFFITTE 11

15. MARCHES PUBLICS - SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – LANCEMENT PROCEDURE - CONTRAT DE CONCESSION 12

16. ACCEPTATION DON EN NUMERAIRE DE LA SOCIETE PHILARMONIQUE DE L’ISLE JOURDAIN 12

17. ACCEPTATION DON EN NUMERAIRE 12

18. EAU – Tarifs 13

19. ASSAINISSEMENT - Tarifs 13

20. DROITS DE PLACE – Marché de plein vent – Tarifs 14

21. DROITS DE PLACE – Hors marché de plein vent – Tarifs 14

E. RESSOURCES HUMAINES 15

22. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 15

23. REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL COMMUNAL 15

24. CONTRATS AIDES – COMPLEMENT DE REMUNERATION 16

F. INTERCOMMUNALITE 17

25. REMBOURSEMENT TRANSFERTS PRET MJC 17

26. CONVENTION ACTUALISEE DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES TECHNIQUES 18

27. TRANSFERT DE COMPETENCE JEUNESSE - Convention de Cession en pleine propriété d’un véhicule à la CCGT 19

28. CCGT – ENTRETIEN GYMNASE INTERCOMMUNAL – Convention de prestation de service 19

G. AFFAIRES GENERALES 20

29. OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES - Commerces de détail alimentaire 20

30. OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES - Commerces de détail d’habillement 21

31. OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES - Commerces voitures et véhicules automobiles légers 22

32. CENTRE SOCIAL – Atelier des Familles – Mise à disposition de locaux 23

33. MOTION DE SOUTIEN AU COLLECTIF OCCITAN DE 2018-2024 23

H. INFORMATIONS 23

I. QUESTIONS DIVERSES 23

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