Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 3 Décembre, à 20 h 30 - salle des Conseils - Avenue St Roch à Mirande.
Ordre du jour :
AFFAIRES GÉNÉRALES
- 1. Projet de modification de statuts de la communauté de communes «Cœur d’Astarac en Gascogne»
- 2. Demande d’approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de communes «Cœur d’Astarac en Gascogne»,
- 3. Projet d’acquisition d’une parcelle constituant une voie ouverte à la circulation publique Soulan du Tuco,
- 4. Projet de déclassement et de cession d’une portion du chemin des Bleuets
- 5. Projet de dénomination de la cour de l’Évêché,
- 6. Dossier Ad'AP - modification
FINANCES
- 7. Budget principal – projet d’attribution d’un logement résidence des Primevères,
- 8. Budget principal – projet de cession terrains agricoles situés à Saint-Martin,
- 9. Budget principal – fixation de la redevance annuelle 2018 d’occupation du domaine public routier par Orange,
- 10. Budget espace des Clarisses – décision modificative n° 3 en fonctionnement,
- 11. Budget espace des Clarisses – projet d’annulation de l’avenant n° 3 au lot 9 du marché de la Maison de santé,
- 12. Budget principal – projet d’attribution de subventions supplémentaires et décision modificative n° 1,
- 13. Budget principal – décision modificative n° 2 en fonctionnement et investissement,
- 14. Budget principal – réaffectation de subventions,
- 15. Budget principal – attribution du marché relatif aux prestations d’assurances,
- 16. Budget principal – projet d’admission en non-valeur,
- 17. Budget assainissement – projet d’admission en non-valeur,
- 18. Budget assainissement – décision modificative n° 1 en fonctionnement et investissement,
- 19. Budget assainissement – décision modificative n° 2 sur les travaux en régie,
- 20. Budget culturel – projet de convention de partenariat avec la Société philharmonique,
URBANISME
- 21.Tour de Rohan - demande d’autorisation de déposer un dossier d’urbanisme pour travaux de restauration
Déplacement réalisé en Chine et en Corée dans le cadre de Cittaslow.
22. DÉCISIONS DU MAIRE
23. QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX