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Conseil Municipal le 15 novembre

journal du Gers

Ordre du jour

  • approbation du procès-verbal de la séance précédente

  • compte rendu des décisions prises par délégation de pouvoir

Finances

  • budget annexe de l’eau – décision modificative n°3

  • patrimoine – cession d’un tracteur Lamborghini

  • patrimoine - durée d’amortissement - modification

  • participation aux frais de fonctionnement des écoles – année scolaire 2017/2018 – communauté de commune des Bastides de Lomagne

  • effacement de dettes

  • Centre Régional de l'Enseignement Occitan du Gers (CREO) – partenariat 2018/2019

  • équipements sportifs – mise à disposition du lycée Joseph Saverne – avenant à la convention

  • commande publique - mobiliers urbains publicitaires – délégation de service public – lancement procédure

  • commande publique – marché public d’assurance – attribution des lots

  • eau/assainissement - agence de l’eau Adour Garonne eau et assainissement - convention avec l’agence de l’eau Adour Garonne relative aux modalités de reversement des redevances pour pollution de l’eau d’origine domestique et modernisation des réseaux de collecte

  • sinistres de l’Aude – solidarité des maires de France - don

Ressources humaines

  • modification du tableau des emplois

  • mise à disposition d’un agent des services techniques en charge du secrétariat et du suivi comptable des services techniques de la CCGT

  • ratios promus promouvables

  • indemnité de départ volontaire

Urbanisme

  • acquisition – rue Roger Couderc

  • acquisition terrain GFA de la Come – section AO n°27 parties

Intercommunalite

  • CCGT – modification des statuts

  • CCGT– rapport d’activités 2017

  • chambre régionale des comptes – CCGT- rapport

Affaires générales

  • conseil d’administration du 22ème collège – désignation de représentant

  • 22ème collège – dénomination

  • utilisation infrastructures sportives de la commune - convention tripartite Commune/OIS/Utilisateurs

  • effectifs scolaires rentrée 2018 dans le 1° degré – validation

Informations

Questions diverses

 

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