Conseil Municipal le 15 novembre

Ordre du jour

• approbation du procès-verbal de la séance précédente

• compte rendu des décisions prises par délégation de pouvoir

Finances

• budget annexe de l’eau – décision modificative n°3

• patrimoine – cession d’un tracteur Lamborghini

• patrimoine - durée d’amortissement - modification

• participation aux frais de fonctionnement des écoles – année scolaire 2017/2018 – communauté de commune des Bastides de Lomagne

• effacement de dettes

• Centre Régional de l'Enseignement Occitan du Gers (CREO) – partenariat 2018/2019

• équipements sportifs – mise à disposition du lycée Joseph Saverne – avenant à la convention

• commande publique - mobiliers urbains publicitaires – délégation de service public – lancement procédure

• commande publique – marché public d’assurance – attribution des lots

• eau/assainissement - agence de l’eau Adour Garonne eau et assainissement - convention avec l’agence de l’eau Adour Garonne relative aux modalités de reversement des redevances pour pollution de l’eau d’origine domestique et modernisation des réseaux de collecte

• sinistres de l’Aude – solidarité des maires de France - don

Ressources humaines

• modification du tableau des emplois

• mise à disposition d’un agent des services techniques en charge du secrétariat et du suivi comptable des services techniques de la CCGT

• ratios promus promouvables

• indemnité de départ volontaire

Urbanisme

• acquisition – rue Roger Couderc

• acquisition terrain GFA de la Come – section AO n°27 parties

Intercommunalite

• CCGT – modification des statuts

• CCGT– rapport d’activités 2017

• chambre régionale des comptes – CCGT- rapport

Affaires générales

• conseil d’administration du 22ème collège – désignation de représentant

• 22ème collège – dénomination

• utilisation infrastructures sportives de la commune - convention tripartite Commune/OIS/Utilisateurs

• effectifs scolaires rentrée 2018 dans le 1° degré – validation

Informations

Questions diverses