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Ordre du jour
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approbation du procès-verbal de la séance précédente
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compte rendu des décisions prises par délégation de pouvoir
Finances
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budget annexe de l’eau – décision modificative n°3
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patrimoine – cession d’un tracteur Lamborghini
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patrimoine - durée d’amortissement - modification
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participation aux frais de fonctionnement des écoles – année scolaire 2017/2018 – communauté de commune des Bastides de Lomagne
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effacement de dettes
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Centre Régional de l'Enseignement Occitan du Gers (CREO) – partenariat 2018/2019
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équipements sportifs – mise à disposition du lycée Joseph Saverne – avenant à la convention
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commande publique - mobiliers urbains publicitaires – délégation de service public – lancement procédure
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commande publique – marché public d’assurance – attribution des lots
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eau/assainissement - agence de l’eau Adour Garonne eau et assainissement - convention avec l’agence de l’eau Adour Garonne relative aux modalités de reversement des redevances pour pollution de l’eau d’origine domestique et modernisation des réseaux de collecte
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sinistres de l’Aude – solidarité des maires de France - don
Ressources humaines
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modification du tableau des emplois
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mise à disposition d’un agent des services techniques en charge du secrétariat et du suivi comptable des services techniques de la CCGT
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ratios promus promouvables
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indemnité de départ volontaire
Urbanisme
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acquisition – rue Roger Couderc
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acquisition terrain GFA de la Come – section AO n°27 parties
Intercommunalite
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CCGT – modification des statuts
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CCGT– rapport d’activités 2017
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chambre régionale des comptes – CCGT- rapport
Affaires générales
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conseil d’administration du 22ème collège – désignation de représentant
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22ème collège – dénomination
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utilisation infrastructures sportives de la commune - convention tripartite Commune/OIS/Utilisateurs
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effectifs scolaires rentrée 2018 dans le 1° degré – validation
Informations
Questions diverses