L'Isle-Jourdain / Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

A. APPEL

B. DÉMISSION CONSEILLER MUNICIPAL

C. AFFAIRES GÉNÉRALES

1. COMMISSION CONSEIL DES JEUNES .

2. COMMISSION TRAVAUX GRANDS ÉQUIPEMENTS

D. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL .

3. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE .

E. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE .

4. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR .

F. FINANCES

5. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – DM N°2 .

6. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – Effacement de dettes .

7. Musée Européen d’Art Campanaire – Modification du stock .

8. PLAN DE FINANCEMENT – Tapisserie salon maison Claude Augé .

9. OFFICE NATIONAL DE FORETS – Concession assistance de gestion – BATTISTUTTA Jean Jacques .

10. GESTION DES GÎTES COMMUNAUX – Délégation de service public – Lancement procédure .

11. TAXE DE SÉJOUR – Perception .

G. RESSOURCES HUMAINES

12. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

13. MISE A DISPOSITION DU DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES ET DU TECHNICIEN BÂTIMENT AUPRÈS DES SERVICES TECHNIQUES DE LA CCGT .

H. AMÉNAGEMENT ET SERVICES URBAINS - ENVIRONNEMENT .

14. MISE A DISPOSITION D’UN POINT D’EAU INCENDIE PRIVE .

I. URBANISME .

15. ACQUISITION PARCELLE – ACQUAVIVA Don Joseph

16. VOIRIE COMMUNALE – Classement/déclassement/aliénations et acquisitions – Enquête publique .

J. INFORMATIONS .

K. QUESTIONS DIVERSES .