Ordre du jour :
AFFAIRES GENERALES
1. PROJET DE CONVENTION D'ENTRETIEN DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION AD 982 ET DE SES ABORDS
2. PROJET DE CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT DE LA NATATION A L'ECOLE
3. PROJET D'AVENANT N° 4 A LA CONVENTION D'UTILISATION DES LOCAUX DES ALSH A MIRANDE POUR L'ORGANISATION DU
SERVICE D'ACTIVITES PERISCOLAIRES DE LA COMMUNE DE MIRANDE EN DATE DU 21 JUILLET 2014
4. CONVENTION D'OBJECTIFS PLURIANNUELLE ASSOCIATION« COUNTRY IN MIRANDE» : PROJET D'AVENANT 2018
FINANCES
5. BUDGET «ESPACE DES CLARISSES»: AVENANTS AU MARCHE DE LA MAISON DE SANTE,
6. BUDGET «ESPACE DES CLARISSES» - DECISION MODIFICATIVE N° 1 (SECTION D'INVESTISSEMENT}.
7. BUDGET PRINCIPAL - PROJET D'ANNULATION DES CRITERES D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DE LA RESIDENCE DES PRIMEVERES
8. DEPENSES IMPUTABLES AU COMPTE 6232 «FETES ET CEREMONIES» ET A L'ARTICLE 6257 «RECEPTION»
RESSOURCES HUMAINES
9. DETERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL, INSTITUANT OU NON LE PARITARISME AU SEIN DU CT ET DU CHSCT COMMUNS POUR LES AGENTS RELEVANT DE LA MAIRIE ET DU CCAS (SAAD ET RESIDENCE DE LEZIAN) ET ACCORDANT OU NON VOIX DELIBERATIVE AU COLLEGE EMPLOYEUR AU SEIN DU CT.
DECISIONS du MAIRE prises sur délégation du Conseil Municipal conformément à l'article L 2122- 22 du C.G.C.T. et article 29 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX conformément à l'article L2121-19 du C.G.C.T. et article 5 du règlement Intérieur du Conseil Municipal.