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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL
A APPEL
B. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE
C. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR
D. FINANCES
3. COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
4. COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU
5. COMPTE DE GESTION 2017- BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
6. COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNÈBRES
7. COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
8. COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LEVANT DE LA GRAVETTE
9. COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA COME
10. COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
11. COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU
12. COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
13. COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNÈBRES MUNICIPALES
14. COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
15. COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LEVANT DE LA GRAVETTE
16. COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA COME
17. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT
18. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU – AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION
19. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION
20. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNÈBRE – AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION
21. BUDGET ANNEXE DU PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES – AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION
22. CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LEVANT DE LA GRAVETTE
23. CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA COME
24. CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE ROBINEAU
25. IMPÔTS LOCAUX – VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2018
26. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2018
27. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - autorisations de programme et crédits de paiement
28. BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – Exercice 2018
29. BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTIONS ACCORDÉES AUX ORGANISMES DE DROIT PRIVE - Conventions
30. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - BUDGET PRIMITIF 2018
31. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2018
32. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNÈBRES MUNICIPALES - BUDGET PRIMITIF 2018
33. BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES - BUDGET PRIMITIF 2018
34. RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT
35. ÉCOLE PRIVÉE LE CLOS FLEURI - Participation Frais de Fonctionnement
36. COLLÉGIALE MARTIN – DEMANDE DE SUBVENTION – PLAN DE FINANCEMENT – DIAGNOSTIC
37. EFFACEMENT DE DETTES SUITE A DÉCISION DES TRIBUNAUX
38. OCCUPATION DOMAINE PUBLIC – Marché de nuit
E. RESSOURCES HUMAINES
39. TABLEAU DES EMPLOIS – Modification
A. AFFAIRES GÉNÉRALES
40. COMMISSION D’ATTRIBUTION DES MANIFESTATIONS
B. INFORMATIONS
C. QUESTIONS DIVERSES