Conseil Municipal le 26 Mars 2018

Le Prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 26 mars à 20h30 salle des conseils avec pour ordre du jour :

AFFAIRES GENERALES

1. Projet de vœu sur l’accès aux soins urgents spécialisés en moins de 30 minutes pour chaque gersoise et gersois,
2. Modification du tableau de gestion de la voirie communale,

FINANCES

1. Projet de convention d’objectifs pluriannuelle avec l’O.M.A.
2. Marché «ESPACE des CLARISSES» - décision d’application de pénalités de retards
3. Budget Principal – Bilan des acquisitions et des cessions d’immeubles et de droits réels immobiliers 2017.
4. Budget Principal – Demande de subventions au titre du FNADT (FONDS NATIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE) et du FONDS INTER OPERATEUR pour 2018 pour le fonctionnement de la Maison de Services Aux Publics (MSAP)
5. Projet de convention de location de locaux entre la Commune et le Service d’Aide et d’Accompagnement au Domicile.
6. Comptes de Gestion 2017 des 4 Budgets.
7. Comptes administratifs 2017 des 4 Budgets,
8. Rapport d’Orientations Budgétaires 2018

DECISIONS du MAIRE prises sur  délégation  du Conseil  Municipal  conformément  à  l’article  L 2122-22 du C.G.C.T. et article 29 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX conformément à l’article L2121-19 du C.G.C.T. et article 5 du règlement Intérieur du Conseil Municipal.