ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
- Approbation du procès verbal de la séance
FINANCES
- Garanti d’emprunt- Colomiers habitat - logement rue de la Madeleine
- Occupation du domicile public pour travaux -Tarifs –
- Base de loisirs –Occupation du domaine public – Cahier des charges
- Agglomération – Occupation du domaine public – Cahier des charges
- Cimetière convertibilité concession Dupuy
- Cimetière convertibilité concession Majou Louise
- Maison Claude Augé - Demande de subvention – Plan de financement – Réponse du sur l’escalier
- Travaux de réfection RD9 dans la traversée de l’Isle-Jourdain – Groupement de commandes –
AFFAIRES GENERALES
- Carte dynamique bilingue
- Ecole de musique – Société Philharmonique – Mise à disposition
- CCGT - Commission communautaires thématiques
- Projet régional de Sainte (PRS) – Consultation règlementaire
URBANISME
- Rue Gaston Deferre - Vente aux propriétaires –Modification délibération du 8 décembre 2016.
- Résidence de l’Ovalie – Acquisition parcelle BN 932
INFORMATIONS
QUESTIONS DIVERSES