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ORDRE DU JOUR:
A. APPEL
B. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
C. COMPTE RENDU DES DÉCISION PRISES PAR LE MAIRE
2. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR
D. FINANCES
3. DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRE 4. SUBVENTION – PLAN DE FINANCEMENT – MISE EN SÉCURITÉ DE LA ROUTE DE ROZES - MODIFICATION 5. COMMANDE PUBLIQUE – RÈGLEMENT - MODIFICATION 6. COMMANDE PUBLIQUE MARCHE DE CONFECTION, PRÉPARATION ET LIVRAISON DES REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES 7. CENTRE SOCIAL – Mise à disposition locaux – Association ADPAM du Gers 8. CENTRE SOCIAL – Mise à disposition locaux – PPJ 9. MAISON FUNÉRAIRE – Tarifs 10. SALLE D’ANIMATION DU LAC - Tarifs 11. GÎTES COMMUNAUX - Tarifs 12. SALLES DE L’HÔTEL DE VILLE – ESPACE PIERRE LASSERRE - Tarifs 13. SALLE D’ANIMATION DU LAC – Règlement intérieur - Modification 14. SALLES DE L’HÔTEL DE VILLE – Règlement intérieur 15. ESPACE PIERRE LASSERRE – Règlement intérieur 16. EXHUMATION DU CAVEAU D’ATTENTE – Facturation des héritiers
E. RESSOURCES HUMAINES
17. CHARGE DE COMMUNICATION - Renouvellement contrat 18. RECRUTEMENT AGENTS NON TITULAIRES SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ 19. RECRUTEMENT AGENTS NON TITULAIRES POUR REMPLACER DES AGENTS FONCTIONNAIRES OU NON TITULAIRES MOMENTANÉMENT ABSENTS 20. TABLEAU DES EMPLOIS - Modifications
F. AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS
21. PROJET D’ESTHÉTIQUE DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES – Chemin de Rozès – Tranche 2
G. URBANISME
22. ACQUISITION PARCELLE BO 410 23. CRÉATION DE SERVITUDE PARCELLE BK 561
H. INFORMATIONS
24. RECENSEMENT DE LA POPULATION
I. QUESTIONS DIVERSES