Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 1er février à 20h30 salle des conseils avec pour ordre du jour :
AFFAIRES GENERALES
- Projet de dénomination de l’immeuble abritant la MAISON de SANTE et CENTRE des IMPOTS,
- Projet de création d’une chambre funéraire sur le territoire de la Commune,
- Projet de passage de l’école à la semaine de 4 jours.
- Projet de transfert des archives de l’Etat Civil aux Archives Départementales,
FINANCES
- Projet de cession du local communal (ex Maison des Jeunes),
- Service commun RH/Finances/ADS : choix de la réfaction sur attribution de compensation,
- Projet de convention de mise à disposition de locaux, mobilier et matériel de la MSAP,
- Projet de convention de mise à disposition de locaux Pitchounet pour dortoirs et pause méridienne.
- Projet de bail à passer avec la SISA pour la location des locaux de la Maison de Santé,
- Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
- Projet de convention de mandat à signer avec le SDEG
- Demande de garantie d’emprunt formulée par l’OPHG,
- Budget Principal : annulation d’un titre de recette
URBANISME
- Approbation de la modification simplifiée du règlement du P.L.U.
- Autorisation au Rugby de déposer un permis de construire pour aménagement de la salle de réception.
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX.