Conseil municipal

MICHEL HAMON

Prochaine séance le 1er février

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi  1er février à 20h30  salle des conseils avec pour ordre du jour :

AFFAIRES GENERALES

  1. Projet de dénomination de l’immeuble abritant la MAISON de SANTE et CENTRE des IMPOTS,
  2. Projet de création d’une chambre funéraire sur le territoire de la Commune,
  3. Projet de passage de l’école à la semaine de 4 jours.
  4. Projet de transfert des archives de l’Etat Civil aux Archives Départementales,

FINANCES

  1. Projet de cession du local communal (ex Maison des Jeunes),
  2. Service commun RH/Finances/ADS : choix de la réfaction sur attribution de compensation,
  3. Projet de convention de mise à disposition de locaux, mobilier et matériel de la MSAP,
  4. Projet de convention de mise à disposition de locaux Pitchounet pour dortoirs et pause méridienne.
  5. Projet de bail à passer avec la SISA pour la location des locaux de la Maison de Santé,
  6. Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
  7. Projet de convention de mandat à signer avec le SDEG
  8. Demande de garantie d’emprunt formulée par l’OPHG,
  9. Budget Principal : annulation d’un titre de recette

URBANISME

  1. Approbation de la modification simplifiée du règlement du P.L.U.
  2. Autorisation au Rugby de déposer un permis de construire pour aménagement de la salle de réception.

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX.

 

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