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La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 19 octobre à 18h00 selon l'ordre du jour suivant
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE.
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR. FINANCES. 3. SYNDICAT D’ENERGIES DU GERS – Effacement du réseau télécommunication - Convention.
4. SYNDICAT D’ENERGIES DU GERS – Effacement du réseau télécommunication - Convention.
5. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - TARIFS.
6. SALLES DE L’HOTEL DE VILLE – Règlement intérieur
7. SALLES DE L’HOTEL DE VILLE - Tarifs.
8. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Marché hebdomadaire de plein vent – Tarifs.
9. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Hors Marché hebdomadaire de plein vent – Tarifs.
E. RESSOURCES HUMAINES.
10. RATIOS PROMUS PROMOUVABLES.
11. CONTRAT D’APPRENTISSAGE.
12. TABLEAU DES EMPLOIS - Modification.
13. MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL – ECOLE MATERNELLE.
14. MISE A DISPOSITION AGENT DES SERVICES TECHNIQUES EN CHARGE DU SECRETARIAT ET SUIVI COMPTABLE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA CCGT
AMENAGEMENTS ET SERVICES URBAINS
15. DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE - Conventions.
URBANISME.
16. ALIENATION TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DE M. et Mme SARREBAYROUSE – Modification.
INFORMATIONS, QUESTIONS DIVERSES.