.jpg)
Le prochain conseil municipal de Mirande se déroulera le lundi 18 septembre à 20h30 salle des conseils avec pour ordre du jour :
- Attribution des logements de la résidence des Primevères,
- Projet de cession Maison du Batardeau,
- Projet de convention de partenariat entre la Commune et le SIDEAU,
- Fixation du tarif des interventions dans le cadre de la convention entre la Commune et le SIDEAU,
- Projet de cession terrains agricoles sur la Commune de St Martin
- Régie Culturelle – Fixation des Tarifs Ecole de Musique,
- Admissions en non-valeur des créances – Budget Principal,
- Admissions en non-valeur des créances – Budget Assainissement
AFFAIRES GENERALES
- Projet de dénomination de rues,
- Projet de modification de règlement intérieur Ecole de Musique,
RESSOURCES HUMAINES
- Transformation d’un poste
- Mise à jour tableau des effectifs,
- Engagement dans le dispositif de service civique et demande d’agrément
DECISIONS DU MAIRE prises sur délégation du Conseil Municipal conformément à l’article L 2122-22 du C.G.C.T. et article 29 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX conformément à l’article L2121-19 du C.G.C.T. et article 5 du règlement Intérieur du Conseil Municipal.