Skip to content Projects Groups Activity Milestones Snippets This project Search L lejournaldugers Overview Repository Fichiers Validations Branches Étiquettes Contributeurs Graphique Comparer Graphiques Locked Files Registry Issues 0 Merge Requests 0 CI / CD Wiki Snippets Settings Collapse sidebar Cañadas Pascal lejournaldugers Repository master lejournaldugers resources helpers helpers.php Rechercher un fichier BlameHistoryPermalink Cañadas Pascal's avatar Correction twitter Cañadas Pascal a validé Il y a environ 15 heures 7ca81ecc helpers.php 17 ko LockEditReplaceDelete 1 Mirande Conseil municipal - Le journal du Gers
Menu

Mirande Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le 10 Juillet 2017 avec à l'ordre du jour 

FINANCES

  1. Projet de convention de partenariat avec les associations : Festival Country in Mirande, OMA pour Kiosq’NRock, et tripartite pour les Fêtes patronales entre Comité Fêtes/Mirande Sonorisation/Commune,
  2. Projet de convention Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne» / Commune relative à la participation financière pour l’acquisition d’un serveur mutualisé,
  3. Attribution des logements de la résidence des Primevères (après réunion de la commission),
  4. Vente 30 logements situés « résidence Canteperdrix » par le Toit Familial de Gascogne

RESSOURCES HUMAINES

  1. recrutement d'un apprenti au service espaces verts,
  2. Projet de convention été jeunes avec la communauté de communes «Cœur d’Astarac en Gascogne»,
  3. Projet de convention de mise à disposition de service entre la Mairie et le CCAS (résidence Lézian),
  4. Projet de convention de mutualisation de personnel avec la Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne» (informaticien),
  5. Projet de convention de mutualisation de personnel avec la Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne» pour les TAP et SAPS (modification des horaires),
  6. Projet de vade-mecum des relations élus agents,
  7. Projet d’avenant à la convention d’utilisation des cours de récréation des écoles élémentaire et maternelle par les ALSH «Pitchounet» et «Cadichon» en date du 21 juillet 2014.
  8. Projet de modification des tarifs des SAPS,
  9.  Projet de convention de mutualisation de personnel avec la Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne» pour les TAP et SAPS (modification des horaires),
  10.  Projet de vade-mecum des relations élus agents,
  11.  Projet d’avenant à la convention d’utilisation des cours de récréation des écoles élémentaire et maternelle par les ALSH «Pitchounet» et «Cadichon» en date du 21 juillet 2014.
  12.  Projet de modification des tarifs des SAPS,

URBANISME

  1. Approbation modification simplifiée du PLU,

DECISIONS DU MAIRE  prises  sur  délégation  du Conseil  Municipal  conformément  à  l’article  L 2122-22 du C.G.C.T. et article 29 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX conformément à l’article L2121-19 du C.G.C.T. et article 5 du règlement Intérieur du Conseil Municipal.

Suggestion d'articles
Commentaires d'articles
Suggestion d'articles