Pavie - Conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal de Pavie aura lieu mardi 27 juin 2017 à 20 H 30, à la Salle du conseil municipal

 Ordre du jour :

1-Approbation du compte rendu du Conseil municipal,

2- Décisions du maire :

2017-027 Remplacement du séparateur de graisses (cantine)

2017-028 Remplacement de la cuve à gasoil (service technique)

2017-029 Achat table de tri sélectif (cantine)

2017-030 Achat mobiliers (salle polyvalente)

2017-031 Achat mobiliers (médiathèque)

2017-032 Bail immeuble rue du Repos

2017-033 Travaux auvent groupes frigorifiques (cantine scolaire)

2017-034 Travaux de peintures (école)

2017-035 Travaux de menuiserie (école primaire)

2017-036 Remplacement de porte (salle polyvalente)

2017-037 Travaux d’effacement de réseau (Orange)

3-Recensement de la population en 2018 : nomination du coordonnateur communal,

4-Modification des délégations du conseil municipal au maire (article L2122-22 al 26°du CGCT) : faculté d’effectuer les demandes de subventions,

5-Modification de l’affectation de la salle des mariages : salle Bernard IV de la maison de la Culture,

6-Cantine scolaire : suppression de la régie cantine et modification du règlement intérieur,

7-Tirage au sort des jurés d’assises,

8-Vente terrain communal : Parc Urbain de Fleurian - lot B1

9-Participation au frais de scolarité des communes,

10-Diagnostic assainissement : subvention Agence de l’Eau Adour-Garonne diagnostic,

11-Révisons des tarifs et redevances communales,

12-Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : modification des tarifs,

13-Questions diverses.

 

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