L'ISLE-JOURDAIN - Conseil Municipal -

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18 mai à 20h45

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 18 mai à 20h45 salle des conseils avec pour ordre du jour :

  •  APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE du 6 avril 2017 2 C.
  • COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DE POUVOIR
  •  BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2017 – DECISION MODIFICATIVE N°1 2 4.
  • BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2017 – DECISION MODIFICATIVE N°1 2 5.
  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
  • ECOLE NUMERIQUE - Plan de financement
  • PRODUITS PHYTOSANITAIRES – Démarche de réduction – Demande de subvention
  • REGULARISATION ADMINISTRATIVE DE LA STATION D’EAU POTABLE – Etudes préliminaires - Subventions
  • TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) – Modification du dispositif
  • CLES GYMNASE HALLE DES SPORTS - Tarifs
  • FOIRE DE LA SAINT MARTIN – Tarifs
  • UTILISATION INFRASTRUCTURES SPORTIVES DE LA COMMUNE – Convention tripartite Commune/Office Intercommunal du Sport/Utilisateur 2 RECRUTEMENT PERSONNEL SAISONNIER
  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
  •  AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS - ENVIRONNEMENT
  • SERVICEs DE L’EAU ET DE L' ASSAINISSEMENT :  Rapportst annuels sur les exercices 2016 -
  •  ACCESSIBILITE  Rapport annuel 2015 et 2016
  • CREATION ZAC PORTERIE BARCELLONE – Enquête publique 2 21. CARTE SCOLAIRE – Arrêté du 19 avril 2017 – Rentrée scolaire 2017 2 B.
  • QUESTIONS DIVERSES 2
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