Mirande Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal de Mirande aura lieu le 11 Avril à 20 h 30, salle des conseils

AFFAIRES GENERALES

  1. Modification tableau des gestionnaires des Voies communales 2017
  2. Rapport annuel du SIDEAU – exercice 2016

FINANCES

  1. Budgets Primitifs 2017 – Commune, Régie Culturelle, Assainissement, Espace des Clarisses,
  2. Vote des tarifs 2017,
  3. Budget Principal – Demande de subvention au titre de la DETR pour les travaux d’arrosage du complexe sportif.

RESSOURCES HUMAINES

  1. Projet de convention de mise à disposition de personnel entre le CCAS de Mirande et la Mairie de Mirande, dans le cadre de la MSAP.,

URBANISME

  1. Projet d’adhésion service commun ADS créé par la Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne»

DECISIONS DU MAIRE  prises  sur  délégation  du Conseil  Municipal  conformément  à  l’article  L 2122-22 du C.G.C.T. et article 29 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX conformément à l’article L2121-19 du C.G.C.T. et article 5 du règlement Intérieur du Conseil Municipal.

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