ORDRE DU JOUR
A) APPEL
B) Approbation du procès-verbal
- Approbation du procès-verbal de la séance
C) Compte rendu des décisions prises par le Maire
- Compte rendu des décisions prises par délégation de pouvoir
D. Finances
3) Commande publique- Règlement
4) Indemnité de fonction des élus
5) Débat d’orientation budgétaire 2017
6) Taxe d’aménagement des zones d’activités d’intérêt communautaire – Reversement à la CCGT
7) Garantie d’emprunt – Société Anonyme de Gascogne d’HLM du GERS
- 5 logements « Via de Motta
8) Forêt communale – Délivrance de coupe de bois – Mise en vente
9) Forêt communale – Coupe – Exercice 2017
E. Ressources humaines
10) Contrats aides – Recrutement CAE
F. Travaux
11) Amélioration et sécurisation ruisseau Laurensi – Autorisation de travaux en terrain privé
12) Projet esthétique des réseaux électriques – Rue de la Bascoulette
G. Intercommunalité
13) Syndicat de gestion de la Save et de ses affluents – Election des délégués
H. Affaires générales
14) Conseil Municipal des jeunes (CMJ) – Désignation des représentants
15) EHPAD Saint- Jacques – Désignation des représentants
16) Ouverture domicale des commerces – Commerces de détail alimentaire
17) Ouverture domicale des commerces – Commerce des véhicules automobiles légers
18) Forêt de l’Isle-Jourdain – Affut surélevé – Convention
L. Informations
19) Recensement de la population
20) Réforme de l’échelon infra-départemental de l’Etat – Découpage administratif du Gers
J. Questions diverses